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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.B
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Bio'coq
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bio'coq
T.B EURL
Georges Saulnier

Numéro de dépôt :
3617214
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Bio\'coq de T.B

Présentation de la marque Bio'coq

Déposée le 11 décembre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.B et Georges Saulnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio'coq »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.B domicilié(e) 61 Route de Charmeil,03700 BELLERIVE SUR ALLIER - 03700 - France et Georges Saulnier domicilié(e) 6 rue Petit,03200 VICHY - 03200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.B domicilié(e) 61 Route de Charmeil,03700 BELLERIVE SUR ALLIER - 03700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

T.B a également déposé les autres marques suivantes : COMPORTEM , depack asia , ARBRE PROGRAMMATIQUE , Planème , STORM STORE OF THE FUTURE MODULAR ARCHITECTURE


T.B EURL - 61 Route de Charmeil,03700 BELLERIVE SUR ALLIER - 03700 - France

Georges Saulnier - 6 rue Petit,03200 VICHY - 03200 - France - SIREN 4


T.B - 61 Route de Charmeil,03700 BELLERIVE SUR ALLIER - 03700 - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 22 février 2010 - Rejet total n°517332 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de jardinier-paysagiste.